Rupture d’un bail dans un contrat de location

La plupart des contrats de location comportent une section concernant la rupture du contrat de location par le locataire. S’il est probable qu’il existe également une section ou plusieurs sections concernant le moment où l’agent de location peut expulser le locataire, la section relative à la rupture du bail devrait intéresser particulièrement ceux qui pourraient être dans la situation de devoir rompre le bail un jour. Les locataires doivent comprendre les termes du contrat afin de pouvoir prendre une décision éclairée. De plus, le locataire doit prendre en compte tous les coûts associés à la rupture du bail. Il s’agit aussi bien des coûts financiers que des coûts émotionnels.

Comprendre les termes du contrat

Les locataires doivent examiner attentivement leur contrat de location avant de le signer. Le contrat de location est un document juridiquement contraignant auquel il faut accorder toute l’attention nécessaire avant de le conclure. C’est important car la compréhension de ces termes sera essentielle si le besoin de rompre le bail se fait sentir.

Les contrats de location permettent généralement au locataire de rompre le bail, mais pas sans une certaine forme de pénalité. Cette pénalité consiste généralement à exiger du locataire qu’il donne un préavis d’une durée déterminée avant la fin du contrat et qu’il paie une somme d’argent pour rompre le contrat de location. Un préavis de 30 jours et un montant égal à un mois de loyer sont des pénalités courantes associées à la rupture d’un bail, mais les agents de location individuels peuvent imposer des pénalités plus ou moins sévères.

Considérez les coûts de la rupture du bail

Comme nous l’avons mentionné précédemment, il y a généralement des frais associés à la rupture d’un bail. Ces frais sont souvent égaux à un mois de loyer. Si le paiement de ces frais peut sembler excessif, il existe des cas où la rupture du contrat est une bonne décision économique, même si une pénalité financière est imposée.

Prenons l’exemple d’un propriétaire qui est en train de déménager en raison d’un changement d’emploi. Le propriétaire peut choisir de louer un appartement dans le nouvel État pendant que sa maison est mise en vente dans l’État précédent. Si le locataire conclut un contrat de 12 mois en supposant qu’il lui faudra ce temps pour vendre son ancienne maison et en acheter une nouvelle, il peut être surpris si son autre maison se vend rapidement et s’il trouve une maison dans son nouvel État assez rapidement. Tout cela peut se produire en l’espace de deux ou trois mois.

Le locataire a la possibilité de rester dans l’appartement jusqu’à l’expiration du contrat de location, puis de commencer à chercher un logement. Toutefois, cette option comporte le risque que le logement qu’il a trouvé précédemment ne soit pas disponible. L’autre option du locataire est de faire une offre sur la nouvelle maison et de prévoir de rompre le bail s’il parvient à conclure l’achat de la nouvelle maison. Dans ce cas, le locataire devra payer à la fois un loyer et une hypothèque pendant 9 à 10 mois. Cela sera probablement beaucoup plus cher que le prix que le locataire paierait pour rompre le bail.

La rupture du bail n’est pas toujours une décision financière

La décision de rompre un bail n’est pas toujours une décision purement financière. Il y a parfois des éléments émotionnels qui entrent en ligne de compte. Par exemple, un locataire peut n’avoir plus qu’un ou deux mois à tirer de son contrat de location lorsqu’il se voit offrir un emploi de rêve qui l’oblige à déménager immédiatement. Bien qu’il ne soit généralement pas sage financièrement de rompre le bail aussi tard dans le contrat, le locataire peut prendre cette décision pour ne pas rater l’emploi de ses rêves.